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3291 dossiers trouvés
  1. Il est permis, en vertu de la présente licence générale d'importation, d'importer au Canada de tout pays, les spécimens …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Licence générale d'importation Liste des marchandises d'importation contrôlée Licence d'exportation Service canadien de la faune
  1. Le présent Avis a pour objet d'informer les exportateurs que, conformément à la Loi sur les licences d'exportation et …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs cryptographie Exportation Importation Loi sur les licences

Le 14 janvier 2013, le gouvernement du Canada a conclu le processus réglementaire portant délivrance de la licence générale d'exportation …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Règlement général exportation licence cryptographie technologie
  1. Le présent avis a pour objet d'informer les exportateurs que le gouvernement du Canada a décidé d'inscrire le Bélarus …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Belarus contrôles exportations

Emploi et Développement social Canada - Vue d'ensemble
Portefeuille d'EDSC - Mission
Responsabilités essentielles d'Emploi et Développement social Canada
Comment …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC sous-ministre Groen divulgation proactive Cartable d’accueil
  1. Le présent avis a pour objet d'informer les exportateurs que, conformément à la Loi sur les licences d'exportation et …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs République populaire démocratique de Corée

Période de Quota 1 : Détenteurs de Parts de Contingent de Tôles Lourdes et de Fils en Acier Inoxydable.

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Contingent tôles fortes acier inoxydable fil de fer répartition

​Au total, 1026 échantillons de substituts de viande à base de plantes sans soja prêts-à-manger ont été analysés pour y …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Prêt-à-manger Substituts de viande À base de plantes Salmonella ...

Au total, 954 échantillons de substituts de viande crus à base de plantes sans soja ont été analysés pour y …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Cru À base de plantes Substituts de viande Salmonella ...

​Au total, 699 échantillons de lait pasteurisé de chèvre, de brebis et de bufflonne ont été analysés pour y détecter …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Lait de chèvre Lait de brebis Lait de bufflonne Salmonella ...