Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
137 dossiers trouvés

Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Rapport annuel AIPRP Demande traitées et décisions Délais de traitement et prorogations Exceptions invoquées Exclusions invoquées

Mis à jour de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Mis à jour sur le Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Mis à jour du Plan d'action de l'accessibilité publié en novembre 2022

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan d'action

Chaque année, l’ACSTA rédige un plan du plan d’entreprise qui décrit les objectifs organisationnels, le plan financier, les indicateurs de …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Plan d'Entreprise ACSTA prévision

Chaque année, l’ACSTA rédige un rapport annuel qui présente les résultats de l’organisation par rapport à ses objectifs d’entreprise, son …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Rapport ACSTA Opé rations Sûreté du transport aérien

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel AI Rapport ACSTA

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Privacy Act Rapport ACSTA

Ce rapport fournit des informations et des statistiques sur l'importation et l'exportation de marchandises contrôlées à destination et en provenance …

Dernière mise à jour : 17 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : LLEI Rapport annuel Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC) Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC) Liste des pays visés (LPV) Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA) Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC) Traité sur le commerce des armes (TCA).

Ce rapport fournit des données et des statistiques sur l’exportation de marchandises et de technologies militaires pour une année civile …

Dernière mise à jour : 11 avr. 2024
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Militaire Rapport annuel Exportation Marchandises et de technologies militaires D'armes et de munitions LLEI Groupe 2