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879 dossiers trouvés

L'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) mène des inspections biosûreté et de biosécurité pour vérifier la conformité des …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 6 mai 2022
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : TXT PDF CSV
Mots clés : Biosécurité et biosûreté biosécurité biosûreté inspection NCB Centre de la biosûreté données gouvernementales Norme canadienne sur la biosécurité

Nombre total de dossiers d'insolvabilité,
Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs,
Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises,
Dossiers d'insolvabilité par …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions

Cet ensemble de données consolide toutes les publications proactives des rapports de contrats présentés par les entités du gouvernement fédéral. …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : Power BI vers PowerBI Desktop 2 CSV HTML
Mots clés : Divulgation proactive contracts du gouvernement achatsetvente

Cet jeu de données consolide les progrès trimestriels pour le Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert 2022-2024

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : NAP

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

Aperçu:

Chaque trimestre, le Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET) publie des statistiques sur l’évaluation d’impact sur le marché du …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : DOC CSV
Mots clés : Évaluation de l'impact du marché du travail AIMT Positive Négatif des travailleurs étrangers temporaires Position PTET Lieu de l'emploi Professions Industries Employeur