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3359 dossiers trouvés

L'ensemble des documents d'information préparés à l'intention du ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles en vue de sa comparution …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : C-49 ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles RNNR

Sommaire du Plan d'entreprise du Conseil canadien des normes pour les exercices 2023–2024 à 2027–2028.

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Sommaire du Plan d'entreprise CCN Conseil canadien des normes 2023–2024

Le Bureau de la sécurité des transports n'a pas de ministre, il rend actuellement des comptes au Parlement par l'entremise …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : PDF
Mots clés : matériel de transition ministre cahier d'information

Comparution du Ministre des Affaires étrangères devant le Comité permanent des affaires étrangères de la Chambre des communes et le …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mondial étranger technologie

La grille hexagonale du Canada est une grille géo-spatiale de 516 322 hexagones individuels couvrant la masse continentale du Canada. …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 22 août 2018
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV KML MapInfo TXT
Mots clés : Hexagone Modèle Hexagone CanHEX Canhex CanHex Large bande Couverture Internet Cartographie

Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA)
Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Cette ressource est une compilation de documents sur le projet de loi C-49, les lois de mise en œuvre des …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 28 mai 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité project de loi C-49 Cour Suprême du Canada Constitutionnalité Loi sur l’évaluation d’impact

Cette ressource est une compilation de documents sur le projet de loi C-49, les lois de mise en œuvre des …

Dernière mise à jour : 30 mai 2024
Dossier publié : 28 mai 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité project de loi C-49 Cour Suprême du Canada Constitutionnalité Loi sur l’évaluation d’impact

Les conditions océanographiques chimiques et biologiques observées dans la région des Maritimes en 2022 sont présentées. Les inventaires de nitrate …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 27 mai 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ZIP HTML
Mots clés : Océan