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40583 dossiers trouvés

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) a publié le Plan d’action sur la modernisation de l’accès à …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 25 mars 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : accès à l’information plan

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON
Mots clés : avions Divulgation proactive

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)

Résumé des contrats annuels pour l'année civile 2023

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 29 mai 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : rapport contrats 2023

La grille hexagonale du Canada est une grille géo-spatiale de 516 322 hexagones individuels couvrant la masse continentale du Canada. …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 22 août 2018
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV KML MapInfo TXT
Mots clés : Hexagone Modèle Hexagone CanHEX Canhex CanHex Large bande Couverture Internet Cartographie

Nombre total de dossiers d'insolvabilité, Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs, Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises, Dossiers d'insolvabilité déposés …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 16 janv. 2020
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité historique - SCIAN mensuels

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : insolvabilité faillites

Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites