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3277 dossiers trouvés

Lettre du president de l'agence pour souligner les priorites pour 2022-23.

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 14 juin 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Evaluation d'impact IAAC CCA Comité consultatif autochtone

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du sucre.

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 7 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis ACÉUM sucre tarif taux quota écart de taux produits à forte teneur en sucre contingents d'origine exportations Canada Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI) ...

Cet audit visait à déterminer si Pêches et Océans Canada, Relations Couronne‑Autochtones et Affaires du Nord Canada et Statistique Canada, …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Gestion des déchets Lutte contre la pollution Impact sur l'environnement Programme relatif à l'environnement Gestion de programme Changement climatique

Dates clés et quantités d’accès : Biens sous la gestion de l’offre exclus

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : dates clés accès quantités marchandises non gérées par l'offre

Liste des détenteurs de parts de contingent de tôles lourdes et de fils en acier inoxydable.

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis tôle forte acier inoxydable allocation de fil supports

Aujourd’hui, la Cour d'arbitrage international de Londres a rendu une décision en vertu de l’Accord sur le bois d’œuvre résineux …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Arbitrage Ontario Québec Cour de Londres bois d'oeuvre résineux

Cartable de comparution de la commissaire Brenda Lucki pour le comité spécial sur la relation entre le Canada et la …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire postes de police illégaux Grand Toronto

Cartable de comparution de la commissaire Brenda Lucki pour le comité spécial sur les relations sino-canadiennes de la Chambre des …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire relations sino-canadiennes acteurs étatiques hostiles

Cartable de comparution de la commissaire Brenda Lucki pour le comité permanent de la sécurité publique et nationale de la …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaires Politique de quarantaine sécurité publique sécurité nationale

Cartable de comparution de la commissaire Brenda Lucki pour le comité spécial sur les relations sino-canadiennes de la Chambre des …

Dernière mise à jour : 8 mai 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire relations sino-canadiennes acteurs étatiques hostiles