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3460 dossiers trouvés

La validité prédictive de l’Échelle de classement par niveau de sécurité (ECNS) est une nouvelle fois démontrée pour ce qui …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Échelle de classement par niveau de sécurité délinquants hommes mandat de dépôt révocation de la mise en liberté sous condition SCC

Chez les délinquants de sexe masculin, la concordance entre le niveau de sécurité selon l’Échelle de classement par niveau de …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Échelle de classement par niveau de sécurité cote de sécurité du délinquant mandat de dépôt révocation de la mise en liberté sous condition biais SCC

Les profils de surveillance dans la collectivité des mises en liberté en vertu de l'article 84 pour les délinquants autochtones …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mise en liberté sous condition article 84 délinquants autochtones pavillons des ressources SCC

À l'heure actuelle, environ un tiers de toutes les délinquantes autochtones libérées d'un établissement pour femmes ont participé à des …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Mise en liberté sous condition article 84 délinquants autochtones délinquantes femmes pandémie de COVID-19 SCC

Les pavillons de ressourcement pour femmes offrent un soutien adapté à la culture dans une optique tenant compte des traumatismes …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Délinquantes femmes pavillons de ressourcement Aînés/conseillers spirituels Pavillon de ressourcement Okimaw Ochi Maison de ressourcement Buffalo Sage Pavillon de ressourcement Eagle Women SCC

Les délinquants affiliés à un groupe menaçant la sécurité ont des besoins, des comportements, des expériences en établissement et des …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 3 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Délinquants groupes menaçant la sécurité SCC approches opérationnelles administration pénitentiaire

L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 5 mai 2022
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : XLSX DOCX
Mots clés : Marchandises réglementées Initiative du guichet unique IGU Déclaration intégrée des importations DII IGU-DII données d’importation commerciale licence permis certificats autres documents

Chaque glossaire est composé d’une liste de termes, mots ou expressions opérationnels qui sont utilisés pour décrire les concepts de …

Dernière mise à jour : 3 mai 2024
Dossier publié : 1 mai 2024
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : glossaire vocabulaire terminologie IRCC CIC immigration Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada citoyen citoyenne citoyens citoyennes citoyenneté ...

Le Forum multi-intervenants (FMI) sur le gouvernement ouvert appuie le dialogue permanent entre le gouvernement et la société civile canadienne …

Dernière mise à jour : 20 avr. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF ZIP
Mots clés : Forum multi-intervenants FMI Partenariat pour un gouvernement ouvert PGO Gouvernement ouvert

Les unités d’intervention structurée ont vu le jour au Service correctionnel du Canada (SCC) le 30 novembre 2019. Ces unités …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 2 janv. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Unités d'intervention structurée autorisation trimestriel mandat