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3301 dossiers trouvés

Avis autorisant les courtiers en douane canadiens à transférer des parts NPT relevant de l'ALENA et autorisation de communiquer aux …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs courtiers transferts

Importations en provenance des États-Unis, du Mexique, du Chili, du Costa Rica et du Honduras

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Importations États-Unis Mexique Chili Costa Rica Honduras libre-échange niveau de préférence

Exportations vers les É.-U. et Exportations vers le Mexique

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Système de contrôle des exportations et des importations Accord de libre-échange nord-américain SCEI Canada États-Unis Mexique (CUSMA)

Le 5 février 2016, le ministre des Affaires étrangères et la ministre du Commerce international ont annoncé des modifications aux …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs Liste des marchandises d'exportation contrôlée Iran Loi sur les licences d'importation

1.1 D'importantes modifications ont été apportées aux fonctions d'établissement de rapports sur les licences du système des contrôles des exportations …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis NCEED permis conditions de déclaration

Le présent avis a pour but d’informer les utilisateurs des niveaux de préférence tarifaire (NPT) de changements qui sont entrés …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : articles d'habillement menace de couture élastique tissu de poche

Affaires mondiales Canada a préparé de nouveaux Avis aux exportateurs pour les seuils d'exportation 2021-2022 pour la poudre de lait …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : message à l'industrie période d'application produits laitiers exportation seuils

En vertu de l’Accord économique et commercial global (AECG) conclu entre le Canada et l’Union européenne (UE) et ses États …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importateurs véhicules exportation Union européenne liste de contrôle des exportations

Liste des détenteurs de contingent de poulet du PTPGP – Transformateurs.

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : CPTPP poulet quota liste des détenteurs transformateur

OBJECTIF :

Établissement de méthodes d'échantillonnage efficaces et non destructives pour l'évaluation des populations de myes.

DESCRIPTION :

Dans la …

Dernière mise à jour : 13 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF CSV ZIP ESRI REST TXT
Mots clés : Prélèvement manuel (spécimens et/ou échantillons de tissus) pêches palourdes benthique Mya arenaria Faune aquatique Biologie marine Océan Golfe du Saint-Laurent