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Catalogue du portail de données ouvertes
40476 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Emploi et Développement social Canada - Vue d'ensemble
Portefeuille d'EDSC - Mission
Responsabilités essentielles d'Emploi et Développement social Canada
Comment …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC sous-ministre Groen divulgation proactive Cartable d’accueil
  1. Le présent avis a pour objet d'informer les exportateurs que le gouvernement du Canada a décidé d'inscrire le Bélarus …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis Belarus contrôles exportations
  1. Le présent avis a pour objet d'informer les exportateurs que, conformément à la Loi sur les licences d'exportation et …
Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs République populaire démocratique de Corée

Les délinquants illégalement en liberté affichent un risque et un besoin plus élevés et ont un comportement plus problématique en …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Illégalement en liberté délinquants mise en liberté sous condition administration pénitentiaire SCC

Au cours de deux exercices récents (2020 à 2021 et 2021 à 2022), marqués par la pandémie de COVID-19, le …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Surveillance communautaire pandémie COVID-19 délinquants SCC

Des changements dans les prévisions sur dix ans de la population de délinquants se sont manifestés après la pandémie pour …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Surveillance communautaire pandémie COVID-19 délinquants SCC

Le Pavillon de ressourcement spirituel du Grand conseil de Prince Albert (GCPA) offre un processus de guérison et de réinsertion …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pavillon de ressourcement spiritual du Grand conseil du Prince Albert article 81 délinquants hommes délinquants autochtones Aînés/conseillers spirituels SCC

Les hommes autochtones affiliés à un groupe menaçant la sécurité étaient plus jeunes et présentaient un risque statique et des …

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Groupes menaçant la sécurité délinquants autochtones délinquants hommes SCC

Période de Quota 1 : Détenteurs de Parts de Contingent de Tôles Lourdes et de Fils en Acier Inoxydable.

Dernière mise à jour : 10 mai 2024
Dossier publié : 10 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Contingent tôles fortes acier inoxydable fil de fer répartition