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40608 dossiers trouvés

Les conditions de permis de Pêches et Océans Canada (MPO) pour la pisciculture en milieu marin contiennent des exigences en …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Pêches et Océans Canada Région du Pacifique aquaculture installations piscicoles pisciculture salmoniculture pou du poisson Colombie-Britannique

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Les conditions océanographiques chimiques et biologiques observées dans la région des Maritimes en 2022 sont présentées. Les inventaires de nitrate …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 27 mai 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ZIP HTML
Mots clés : Océan

Le bilan annuel de la stratégie de transparence et de confiance de la GRC demontre les progrès accomplis à ce …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 27 mai 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Bilan GRC Gendarmerie royale du Canada Transparence Confiance Stratégie Plan d'action

Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert contient de plus amples renseignements sur la mise en œuvre …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 8 mars 2017
Éditeur : Services partagés Canada
Formats : PDF DOC HTML
Mots clés : Plan de mise en oeuvre PMOGO

À compter de juillet 2022, l’ensemble de données fournit le nombre mensuel de bénéficiaires de la pension de la Sécurité …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 7 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : SV Sécurité de la vieillesse Aînés Prestations Supplément de revenu garanti SRG
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Les demandeurs d’asile sont des résidents temporaires qui font partie du groupe visé par des considérations humanitaires; ils sollicitent une …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX HTML CSV
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada demandeurs d’asile l’année à laquelle la demande a été reçue asile

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON
Mots clés : avions Divulgation proactive

La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles (LPFDAR) offre aux employés du secteur public fédéral et aux …

Dernière mise à jour : 27 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLS JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive constatations d'actes répréhensibles