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Catalogue du portail de données ouvertes
879 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

Cet ensemble de données consolide toutes les publications proactives des rapports de contrats présentés par les entités du gouvernement fédéral. …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : Power BI vers PowerBI Desktop 2 CSV HTML
Mots clés : Divulgation proactive contracts du gouvernement achatsetvente

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Cet jeu de données consolide les progrès trimestriels pour le Plan d’action national du Canada pour un gouvernement ouvert 2022-2024

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : NAP

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions

Santé Canada recueille les données sur le cannabis conformément à l'Arrêté ministériel concernant le système de suivi du cannabis. Les …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : données sur le marché du cannabis données sur le cannabis ventes de cannabis ventes de cannabis à des fins médicales ventes de cannabis à des fins non médicales stock de cannabis emballé cannabis séché cannabis comestible extraits de cannabis cannabis pour usage topique plantes de cannabis graines de cannabis
Provinciale / Territoriale

À quelques exceptions pres, les entreprises ou organismes qui prelevent plus de 50 000 litres d'eau par jour dans un …

Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : HTML PDF XLS ZIP
Mots clés : Économie et affaires Environnement et richesses naturelles Environnement et énergie gestion de l'eau environnement eau permis de prélèvement d’eau approvisionnement en eau bassin versant protection des sources protection des sources d'eau Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
L'ensemble de données comprend divers paramètres et indicateurs liés aux services de santé liés à la santé de la Nouvelle-Écosse. …
Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Dossier publié : 20 déc. 2023
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML XLSX
Mots clés : hôpital patient hospitalisé urgence chirurgical ehs soins de longue durée soutien à domicile soins continus afh