À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 460 dossier(s)
Req # A-2023-07674
RG24-D-1-c, numéro de volume : 31095, titre du dossier : « Board of Inquiry, Personnel, General », date : 1941-1964, numéro d'identification : 4181984Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2024
Req # A-2023-07693
RG25-A-3-c, numéro de volume : 21023, numéro de dossier : 55-1-1-POLND, partie de dossier : 2, titre du dossier : « Cultural affairs - Policy and plans - Canada with other countries - Poland », date : 1980/01/01 - 1994/04/30, numéro d'identification : 4060703Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2024
Req # A-2023-07953
Référénce : RG10-B-3-e-xvi, numéro de dossier : 479/37-2-7-387, bobine de microfilm : M-2636, titre du dossier : « Individual case files - Estate – George Carryer - Six Nations of the Grand River - Tuscarora Band – Six Nations District », date : 1899-1960, numéro d'identification : 2286978, http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2286978&lang=fra / Référence : RG10-B-3-e-xvi, numéro de dossier : 479/37-2-7-16, bobine de microfilm : M-2635, titre du dossier : « Individual case files - Estates – Emily Carrier - Six Nations of the Grand River - Tuscarora Band – Six Nations District », date : 1928-1958, numéro d'identification : 2286706, http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2286706&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2024
Req # A-2023-08022
RG10-B-3-e-xvi, numéro de volume : 777/37-2-11-22, bobine de microfilm : M-2727, titre du dossier : « Individual case files - Estates - Patrick Napio - Sturgeon Lake Band - Lesser Slave Lake Agency », date : 1957, numéro d'identification : 2297279Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2024
Req # A-2019-03336
R196, BAN 2015-00257-X, numéro de volume : 15717, numéro de dossier : HQ-1334-2, parties de dossier : 89S-1, 90-1, 90S-1, 91-1, « Dwyer Hill - Accommodation and Alteration » janvier 1989 - septembre 1994. R196, BAN 2015-00257-X, numéro de volume : 15717, numéro de dossier : HQ-1334-12, partie de dossier : 88-1, « Dwyer Hill Training Centre - Building 10 - CQB/Range » mars 1988 - janvier 1991. R196, BAN 2015-00257-X numéro de volume : 15717, numéro de dossier : HQ-1334-26, parties de dossier : 86-1, 91-1, « Dwyer Hill Training Centre - Outdoor Range» février 1986 - décembre 1991. R196, BAN 2015-00257-X, numéro de volume : 15717, numéro de dossier : HQ-1334-28, partie de dossier : 88-1, « Dwyer Hill Training Centre - Site/Complex » novembre 1988 - novembre 1989Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2020-03971
Tous les documents des sept dossiers suivants : RG25-A-3-b. 50069-B-40, 50069-G-40, 50069-H-40, 50069-J-40, 50069-K-40 50069-L-40 et 50069-M-40Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2021-05271
« Saskatchewan Inspectorate Files - Crooked Lake Agency - Agency Staff » (1928-38), RG10-C-III-1, numéro de volume / numéro de boîte : 9138, numéro de dossier : 304-4, numéro d'identification : 2084626, http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2084626&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2021-09655
Je souhaite obtenir des copies des dossiers suivants : RG24-C-1-c, numéro de volume : 31950, numéro de dossier : 1615-8-/17, numéro d'identification : 4177951 et RG24-C-1-c, numéro de volume : 32389, numéro de dossier : 3480-80/17, numéro d'identification : 4182748Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2021-09875
RG-10, numéro de volume : 14152, partie de dossier : 6, mai 1881 - janvier 1882, « Minutes of Decision, Correspondence and Sketches - Peter O'Reilly - File 29858-5, vol. No. 6 (Indexed) », RG10, numéro de volume : 14153, « Minutes of Decision, Correspondence and Sketches - Peter O'Reilly - File 29858-6, Vol. No. 7 (Indexed) », mai 1889 - octobre 1894Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-01625
Je fais des recherches sur l'histoire de la microbiologie et des armes biologiques au 20e siècle. Je suis intéressé par tous les documents relatifs à l'activité, à la recherche et à la politique du Canada en matière d'armes biologiques entre 1930 et 1990. Numéros d'identification : 1066488, 947173, 946943, 947172, 947140Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024