À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
Recherche actuelle
Genre de rapport
Organisation
Disposition
Année
Mois
Trouvé 240 dossier(s)
Rien à signaler pour cette période
Organisation: Agence spatiale canadienne
Req # A-2023-00028
« Tous les documents relatifs à l’espace Environnement Canada, financé dans le cadre du programme GO Canada de l’ASC, y compris : - une copie du contrat de projet entre l’ASC et l’Université de Calgary ; - un relevé des transactions financières pour ce projet ; - des copies des rapports soumis (date limite dépassée), dont deux ont été soumis »Organisation: Agence spatiale canadienne
mars 2024
Rien à signaler pour cette période
Organisation: Agence spatiale canadienne
Rien à signaler pour cette période
Organisation: Agence spatiale canadienne
Req # A-2023-00001
Veuillez fournir les copies de tous les documents relatifs aux communications entre le Ministère et Maritime Launch Services. Cela devrait inclure, mais sans s’y limiter, les courriels, les notes d’information, les notes de service, les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions, ainsi que d’autres documents pertinents, y compris ceux qui détaillent la façon dont le ministère s’est préparé à la communication avec l’entreprise ou y a répondu à l’interne. Période : du 1er janvier 2022 à aujourd’hui, le 21 avril 2023.Organisation: Agence spatiale canadienne
décembre 2023
Req # A-2023-00027
Veuillez fournir les documents indiquant le montant total dépensé par votre ministère pour l’équipement de bureau (bureaux, classeurs, ordinateurs, etc.) afin de faciliter le travail à domicile des employés. Limiter la recherche aux exercices 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023. Indiquez les totaux annuels pour ces années. Fournissez également la répartition des achats individuels, ainsi que la description des articles achetés et les coûts correspondants.Organisation: Agence spatiale canadienne
décembre 2023
Rien à signaler pour cette période
Organisation: Office d’examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie
Req # A-2023-00013
Fournir tous les documents du 1er janvier 2022 au 12 juillet 2023 sur la réduction de l’impact carbone des voyages dans l’espace et l’impact que les voyages dans l’espace pourraient avoir sur les niveaux de carbone.Organisation: Agence spatiale canadienne
novembre 2023
Req # A-2023-00023
J’aimerais obtenir une copie de la note de service suivante : BN0016620 (numéro de la note d’information d’ISDE)Organisation: Agence spatiale canadienne
novembre 2023
Req # A-2023-00024
Je demande tous les fichiers, données et correspondances liés à tout objet UAP (Phénomènes Anormaux Non Identifiés/Phénomènes Aériens Non Identifiés), ainsi que toute technologie, matériel ou tout objet biologique récupéré à partir de ceux-ci.Ces objets ou phénomènes peuvent avoir été détectés à la surface de la Terre, dans l’air, sous l’eau, dans l’espace, dans l’atmosphère ou éventuellement sous terre. Ces enregistrements peuvent inclure, mais sans s’y limiter : les fonctions des objets, la méthode de propulsion, ainsi que l’affiliation à un État-nation, une organisation ou une entité humaine ou non humaine. L’exploitation de l’un ou l’autre de ces objets, technologies (y compris les technologies dérivées) et matériaux de l’UAP serait également pertinente pour cette demande.Organisation: Agence spatiale canadienne
novembre 2023