Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Trouvé 409 dossier(s)

Req # A-2023-01028

Documents concernant le nombre total de repas commandés, consommés et jetés en rapport avec la partie aérienne du voyage en Finlande de la gouverneure générale Mary Simon du 6 au 10 février 2023

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01030

Documents concernant le nombre total de repas commandés, consommés et jetés en rapport avec la partie aérienne du voyage effectué par la gouverneure générale Mary Simon pour assister au couronnement du roi en mai 2023, dentre le 1er janvier et le 31 août 2023

Organisation: Défense nationale

2 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01031

Documents relatifs aux horaires, aux itinéraires et aux calendriers des passagers qui ont pris part au voyage effectué par la gouverneure générale Mary Simon pour assister au couronnement du roi en mai 2023, entre le 1er janvier et le 31 août 2023

Organisation: Défense nationale

11 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01032

Documents concernant le nombre total de repas commandés, consommés et jetés en rapport avec la partie aérienne du voyage effectué par la gouverneure générale Mary Simon dans les Territoires du Nord-Ouest du 25 au 27 avril 2023

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01033

Documents relatifs aux horaires, aux itinéraires et aux calendriers des passagers qui ont pris part au voyage effectué par la gouverneure générale Mary Simon dans les Territoires du Nord-Ouest du 25 au 27 avril 2023

Organisation: Défense nationale

12 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01034

Documents relatifs à tous les contrats et factures payés par le Ministère dans le cadre du voyage effectué par la gouverneure générale Mary Simon dans les Territoires du Nord-Ouest du 25 au 27 avril 2023

Organisation: Défense nationale

34 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01063

Documents relatifs au rapport après action de l’opération LENTUS entre le 8 mai 2023 et le 21 juin 2023

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01064

DG PCD2023-0006156

Organisation: Défense nationale

16 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01080

CNAVY2023-0005699 – Demande d’accueil – Revue internationale de la Flotte 2023 à Halifax, en Nouvelle-Écosse, 7 septembre 2023.

Organisation: Défense nationale

9 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-01145

Tous les courriels reçus et envoyés par le COMRENSFC à propos des demandes d’AIPRP n° A-2022-02030 et A-2022-02031 entre le 28 février et le 15 septembre 2023

Organisation: Défense nationale

181 page(s)
novembre 2023
Date de modification :